Commandes et paiements en ligne
Pour les commandes admissibles du catalogue, le total affiché sur la page Stripe comprend la TVA applicable confirmée et les frais de livraison ou d’emballage confirmés. Le paiement finalisé constitue une commande payée ; une demande de devis reste non contraignante jusqu’à un accord distinct. Le retrait à l’atelier est gratuit et sur rendez-vous. Comptez jusqu’à une semaine pour l’émaillage, plus le transport éventuel. Les commandes de plus de 5 m², le sur-mesure et les commandes sans frais de livraison confirmés nécessitent un devis. Le sur-mesure peut être payé par virement après accord. Les droits impératifs des consommateurs prévalent sur ces conditions ; choisir un émail standard du catalogue n’exclut pas automatiquement le droit légal de rétractation.
1. Identité de l'entreprise
Vlaamse Tegelmeesters est le nom commercial de Merlijn Van Uytfanghe. Numéro d'entreprise : 1042.197.791. Numéro de TVA : BE 1042.197.791. Adresse : Hoogstraat 20, 9185 Lochristi, Belgique. E-mail : atelier@vlaamsetegelmeesters.be. Téléphone : +32 465 09 28 08.
2. Devis et demandes
Les devis et demandes de projet restent indicatifs jusqu'à confirmation écrite. Une demande est considérée comme le point de départ d'un échange et ne crée pas automatiquement un accord contraignant.
3. Variation artisanale
Les variations de ton, de texture, de mouvement d'émail, de relief, de caractère d'arête, de dimensions et les traces visibles du façonnage à la main font partie du caractère du travail. Chaque carreau demeure distinct au sein du lot. Ces variations ne constituent pas des défauts. Les clients recherchant une répétition strictement industrielle sont invités à en discuter en amont.
4. Prix et paiements
Pour les commandes standard payables en ligne, le total confirmé avant paiement est contraignant et comprend la TVA applicable ainsi que la livraison et l’emballage indiqués séparément. Aucun supplément non annoncé n’est ajouté ensuite. Le sur-mesure et les demandes sans prix fiable suivent le devis et les modalités de paiement écrits. La TVA transfrontalière dépend du statut du client et du régime légal de lieu de livraison.
5. Délais
Le paiement confirme votre commande, pas son expédition. Les carreaux nécessitant un émaillage final demandent environ 5 jours de préparation, puis le transport. Les éditions limitées terminées dépendent du stock ; la fabrication sur commande peut prendre plus longtemps. L’atelier confirme personnellement votre calendrier. Le délai convenu est communiqué avant paiement. Sauf autre accord, livraison sans retard injustifié et au plus tard 30 jours après la conclusion du contrat. Les droits légaux liés aux retards restent applicables.
6. Livraison / enlèvement
La livraison payée est effectuée à l’adresse confirmée. Nous déposons les colis séparés dans un bureau bpost, sans supplément de collecte. Pour les consommateurs, le risque est transféré à la réception physique par eux ou leur tiers désigné, autre que le transporteur. Signaler un dommage ne limite pas les droits légaux.
7. Sur-mesure et choix d'émail
Les commandes sur mesure font l’objet d’un accord distinct. Seuls les biens fabriqués selon les spécifications du consommateur ou clairement personnalisés peuvent relever de l’exception légale au droit de rétractation. Le choix d’un émail standard du catalogue ou l’émaillage après commande ne supprime pas à lui seul ce droit.
8. Retour / annulation
Le consommateur achetant des carreaux standard du catalogue en ligne peut se rétracter sans motif dans les 14 jours calendaires suivant la réception des biens. Informez Vlaamse Tegelmeesters par une déclaration dénuée d’ambiguïté à atelier@vlaamsetegelmeesters.be ou Hoogstraat 20, 9185 Lochristi, Belgique ; le formulaire ci-dessous est facultatif. Retournez les biens dans les 14 jours suivant la notification. Les frais directs de retour sont à charge du consommateur ; contactez l’atelier pour organiser un emballage sûr. Nous remboursons les paiements, y compris la livraison standard initiale, dans les 14 jours suivant la notification, avec le même moyen de paiement et sans frais. Les suppléments pour une livraison plus coûteuse ne sont pas remboursés. Nous pouvons différer le remboursement jusqu’à réception des biens ou d’une preuve de retour. Le consommateur répond uniquement de la dépréciation résultant de manipulations dépassant celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le fonctionnement des biens. Les droits légaux de conformité restent applicables.
Modèle de formulaire de rétractation
À Vlaamse Tegelmeesters, Hoogstraat 20, 9185 Lochristi, Belgique ; atelier@vlaamsetegelmeesters.be. Je/Nous notifie/notifions ma/notre rétractation du contrat concernant les biens suivants : ______. Référence : ______. Commandé le/reçu le : ______. Nom et adresse du consommateur : ______. Date : ______. Signature (notification papier uniquement) : ______.
9. Responsabilité
Vlaamse Tegelmeesters ne peut être tenu responsable d'une pose inadéquate, d'un usage inadapté, d'une préparation insuffisante du support ou de dommages survenant en dehors du contrôle normal de l'atelier. Toute remarque est traitée d'abord dans le cadre d'un échange direct.
10. Droit applicable
Ces conditions et les accords futurs sont régis par le droit belge, sous réserve des dispositions impératives applicables. Les différends sont de préférence examinés d'abord dans le cadre d'un échange.
